Politique d'expédition

CONDITIONS D'EXPÉDITION

Tous les produits sont vendus selon les Incoterms 2020 EXW (Ex Works), tels que publiés par la Chambre de Commerce Internationale, au siège social de BOREAS ou dans les installations d'assemblage final du fournisseur de BOREAS, selon le cas. En conséquence, le titre de propriété et le risque de perte ou de dommage seront transférés à l'ACHETEUR sur le site Ex Works. Pour clarifier, l'ACHETEUR est responsable de tous les arrangements de transport et de la couverture d'assurance de toutes les marchandises entre le siège social de BOREAS ou l'usine d'assemblage final du fournisseur de BOREAS, selon le cas, et la destination de l'ACHETEUR et supporte tous les coûts, y compris les frais de douane et les coûts d'assurance, les risques de perte, les dommages en transit et les retards de transport liés à ces arrangements.

Si l'ACHETEUR ne prend pas les dispositions nécessaires pour prendre livraison des produits dans les 30 jours suivant la réception de l'avis de BOREAS indiquant que les produits sont prêts à être livrés, l'ACHETEUR sera, en plus de toute autre responsabilité découlant de la loi, responsable de tous les coûts connexes, y compris l'assurance et la sécurisation du stockage.

Si BOREAS accepte des conditions de livraison différentes, ces conditions comprendront au minimum les conditions suivantes. A moins que l'ACHETEUR ne fournisse des instructions d'expédition écrites spécifiques à BOREAS, BOREAS peut choisir le transporteur et expédier les produits à l'adresse de l'ACHETEUR indiquée sur le bon de commande de l'ACHETEUR. L'expédition de tous les produits sera programmée conformément à la politique de commande minimale de BOREAS et à la séquence d'expédition applicable. La BOREAS se réserve le droit d'effectuer des envois échelonnés au fur et à mesure que les produits deviennent disponibles pour la livraison et facturera les envois ainsi effectués. La BOREAS se réserve le droit de répartir la production et les livraisons entre ses différents acheteurs en toutes circonstances. La BOREAS confirmera par écrit, et modifiera le cas échéant, le calendrier des expéditions. La BOREAS n'assumera aucune responsabilité en relation avec l'expédition et ne constituera aucun transporteur comme son agent.